Code SH 90192010 - Appareils, ventilation, mécanique

Appareils de ventilation mécanique, capables d’assurer une ventilation invasive
Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Chapitre
  • Structure de l'arbre

      9019 Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire 901920 Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire 90192010 ➔ Appareils de ventilation mécanique, capables d’assurer une ventilation invasive 90192020 Appareils de ventilation mécanique, non invasive 90192090 Autres, y compris les parties et accessoires

    Restrictions commerciales

    Chapitre 90
    48 Restrictions commerciales
    Position 9019
    2 Restrictions commerciales
    Sous-titre 901920
    0 Restrictions commerciales

    Numéro du tarif douanier 90192010:

    2021-01-01
    ERGA OMNES (1011)
    Supplementary unit
    Regulation 1577/20
    NAR