Code SH 84604090 - Machines, glacer, roder

Machines à glacer ou à roder, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets (à l'excl. des machines à commande numérique et des machines à finir les engrenages)
Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Section
  • - Notes au Chapitre
  • Structure de l'arbre

      8460 Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du no 8461 846040 Machines à glacer ou à roder 84604010 à commande numérique 84604090 ➔ autres

    Restrictions commerciales

    Chapitre 84
    42 Restrictions commerciales
    Position 8460
    26 Restrictions commerciales
    Sous-titre 846040
    1 Restrictions commerciales

    Numéro du tarif douanier 84604090:

    2020-12-15
    All third countries (1008)
    Export authorization (Dual use)
    Regulation 1749/20
    Cond: Y cert: X-002 (29):; Y cert: Y-901 (29):; Y (09):

    Changements à ce numéro de tarif

    Changements en faveur de 84604090
    1994: 84604000
    1995: 84604090