Code SH 84483100 - Garnitures, cardes, machines

Garnitures de cardes de machines pour la préparation des matières textiles
Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Section
  • - Notes au Chapitre
  • Structure de l'arbre

      8448 Machines et appareils auxiliaires pour les machines des nos 8444, 8445, 8446 ou 8447 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines de la présente position ou des nos 8444, 8445, 8446 ou 8447 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, par exemple) Parties et accessoires des machines du no 8445 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires 84483100 ➔ Garnitures de cardes

    Restrictions commerciales

    Chapitre 84
    42 Restrictions commerciales
    Position 8448
    16 Restrictions commerciales
    Sous-titre 844831
    0 Restrictions commerciales

    Numéro du tarif douanier 84483100: