Code SH 84329000 - Parties, machines, appareils

Parties de machines, appareils et engins agricoles, sylvicoles ou horticoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture, ainsi que de rouleaux pour pelouses ou terrains de sport, n.d.a.
Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Section
  • - Notes au Chapitre
  • Structure de l'arbre

      8432 Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport 84329000 ➔ Parties

    Restrictions commerciales

    Chapitre 84
    42 Restrictions commerciales
    Position 8432
    1 Restrictions commerciales
    Sous-titre 843290
    0 Restrictions commerciales

    Numéro du tarif douanier 84329000:

    Changements à ce numéro de tarif

    Changements en faveur de 84329000
    1998: 84329010
    1999: 84329000
    1998: 84329091
    1999: 84329000
    1998: 84329099
    1999: 84329000