Code SH 84142020 - Pompes, main, cycles

Pompes à main pour cycles
Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Section
  • - Notes au Chapitre
  • Structure de l'arbre

      8414 Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes 841420 Pompes à air, à main ou à pied 84142020 ➔ Pompes à main pour cycles 84142080 autres

    Restrictions commerciales

    Chapitre 84
    42 Restrictions commerciales
    Position 8414
    14 Restrictions commerciales
    Sous-titre 841420
    3 Restrictions commerciales

    Numéro du tarif douanier 84142020:

    2006-01-01
    ERGA OMNES (1011)
    Third country duty
    Regulation 1719/05
    1.700 %
    2016-07-01
    ERGA OMNES (1011)
    Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
    Regulation 2658/87
    0.000 %

    Changements à ce numéro de tarif

    Changements en faveur de 84142020
    2005: 84142091
    2006: 84142020