Code SH 84021100 - Chaudières, aquatubulaires, production

Chaudières aquatubulaires à production horaire de vapeur > 45 t
Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Section
  • - Notes au Chapitre
  • Structure de l'arbre

      8402 Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites « à eau surchauffée » Chaudières à vapeur 84021100 ➔ Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45 t

    Restrictions commerciales

    Chapitre 84
    42 Restrictions commerciales
    Position 8402
    17 Restrictions commerciales
    Sous-titre 840211
    0 Restrictions commerciales

    Numéro du tarif douanier 84021100: