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Code SH 09101100 - Gingembre, non, broyé
Gingembre, non broyé ni pulvérisé
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 09
34 Restrictions commerciales et politique
Position 0910
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 091011
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 09101100
1900-01-29
ERGA OMNES (1011)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
ERGA OMNES (1011)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
ERGA OMNES (1011)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 9101100
2011:
9101000
➜
2012:
9101100