Code SH 87038090 - Voitures, tourisme, véhicules

Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, équipés uniquement, pour la propulsion, d’un moteur électrique, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310)
Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Section
  • - Notes au Chapitre
  • Structure de l'arbre

      8703 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course 870380 autres véhicules, équipés uniquement d’un moteur électrique pour la propulsion 87038010 neufs 87038090 ➔ usagés

    Restrictions commerciales

    Chapitre 87
    46 Restrictions commerciales
    Position 8703
    29 Restrictions commerciales
    Sous-titre 870380
    7 Restrictions commerciales

    Numéro du tarif douanier 87038090:

    Changements à ce numéro de tarif

    Changements en faveur de 87038090
    2016: 87039010
    2017: 87038090