Code SH 87033219 - Voitures, tourisme, véhicules

Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break», uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée > 1 500 cm³ mais <= 2 500 cm³, neufs (à l’exclusion des caravanes automotrices ainsi que des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310)
Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Section
  • - Notes au Chapitre
  • Structure de l'arbre

      8703 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) 870332 d'une cylindrée excédant 1500 cm³ mais n'excédant pas 2500 cm³ neufs 87033211 Caravanes automotrices 87033219 ➔ autres

    Restrictions commerciales

    Chapitre 87
    46 Restrictions commerciales
    Position 8703
    29 Restrictions commerciales
    Sous-titre 870332
    7 Restrictions commerciales

    Numéro du tarif douanier 87033219:

    2019-11-21
    Singapore (SG)
    Tariff preference
    Decision 1875/19
    7.500 %
    2012-06-17
    Syria (SY)
    Export control on luxury goods
    Regulation 0509/12
    Cond: E 25,000.000 EUR/NAR(29):; E cert: Y-920 (29):; E cert: Y-921 (29):; E (09):

    Changements à ce numéro de tarif

    Changements basés sur 87033219
    2016: 87033219
    2017: 87033219
    2016: 87033219
    2017: 87035000
    2016: 87033219
    2017: 87037000

    Changements en faveur de 87033219
    1988: 87033210
    1989: 87033219
    2016: 87033219
    2017: 87033219