Numéro du tarif douanier Chapitre 85 - Résultats de recherche (609)

Moteurs et machines génératrices, électriques (à l'excl. des groupes électrogènes)
850110
Sous-titre
Moteurs d'une puissance <= 37,5 W ...
Moteurs synchrones, puissance <= 18 W ...
Moteurs universels, puissance <= 37,5 W ...
Moteurs à courant alternatif, puissance <= 37,5 W (à l'excl. des moteurs synchrones <= 18 W) ...
Moteurs à courant continu, puissance <= 37,5 W ...
Moteurs universels, puissance > 37,5 W
Moteurs à courant continu, puissance <= 750 W mais > 37,5 W, et génératrices à courant continu, puissance <= 750 W ...
Moteurs et génératrices à courant continu, puissance > 750 W mais <= 75 kW ...
Moteurs et génératrices à courant continu, puissance > 75 kW mais <= 375 kW ...
Moteurs et génératrices à courant continu, puissance > 375 kW
850140
Sous-titre
Moteurs à courant alternatif, monophasés
Moteurs à courant alternatif, monophasés, d'une puissance > 37,5 W mais <= 750 W ...
Moteurs à courant alternatif, monophasés, d'une puissance > 750 W
Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 37,5 W mais <= 750 W ...
850152
Sous-titre
Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 750 W mais <= 75 kW ...
Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 750 W mais <= 7,5 kW ...
Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 7,5 kW mais <= 37 kW ...
Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 37 kW mais <= 75 kW ...
850153
Sous-titre
Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 75 kW
Moteurs de traction, puissance > 75 kW
Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance > 75 kW mais <= 375 kW (à l'excl. des moteurs de traction) ...
Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance > 375 kW mais <= 750 kW (sauf moteurs de traction) ...
Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 750 kW (sauf moteurs de traction)
850161
Sous-titre
Alternateurs, puissance <= 75 kVA ...
Alternateurs, puissance <= 7,5 kVA ...
Alternateurs, puissance > 7,5 kVA mais <= 75 kVA ...
Alternateurs, puissance > 75 kVA mais <= 375 kVA ...
Alternateurs, puissance > 375 kVA mais <= 750 kVA ...
Alternateurs, puissance > 750 kVA
Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques
850211
Sous-titre
Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), puissance <= 75 kVA ...
Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), d'une puissance <= 7,5 kVA ...
Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), d'une puissance > 7,5 kVA mais <= 75 kVA ...
Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), puissance > 75 kVA mais <= 375 kVA ...
850213
Sous-titre
Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), puissance > 375 kVA
Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), puissance > 375 kVA mais <= 750 kVA ...
Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), puissance > 750 kVA mais <= 2000 kVA ...
Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), puissance > 2000 kVA
850220
Sous-titre
Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion)
Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), puissance <= 7,5 kVA ...
Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), puissance > 7,5 kVA mais <= 375 kVA ...
Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), puissance > 375 kVA mais <= 750 kVA ...
Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), puissance > 750 kVA
Groupes électrogènes à énergie éolienne
850239
Sous-titre
Groupes électrogènes (autres qu'à énergie éolienne et à moteurs à piston)
Turbogénératrices
Groupes électrogènes (autres qu' à énergie éolienne et à moteurs à piston et à l'excl. des turbogénératrices)
Convertisseurs rotatifs électriques
850300
Sous-titre
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs et machines génératrices électriques, groupes électrogènes ou convertisseurs rotatifs électriques n.d.a.
Frettes amagnétiques pour moteurs ou groupes électrogènes
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs et machines génératrices électriques, groupes électrogènes ou convertisseurs rotatifs électriques n.d.a., coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs et machines génératrices électriques ainsi qu'aux groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques, n.d.a. (sauf frettes amagnétiques et autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)
Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs p.ex.), bobines de réactance et selfs, et leurs parties
850410
Sous-titre
Ballasts pour lampes ou tubes à décharge
Bobines de réactance, y.c. celles avec condensateur accouplé
Ballast pour lampes ou tubes à décharge (autres que bobines de réactance y.c. celles avec condensateur accouplé)
Transformateurs à diélectrique liquide, puissance <= 650 kVA ...
850422
Sous-titre
Transformateurs à diélectrique liquide, puissance > 650 kVA mais <= 10.000 kVA ...
Transformateurs à diélectrique liquide, puissance > 650 kVA mais <= 1600 kVA ...
Transformateurs à diélectrique liquide, puissance > 1600 kVA mais <= 10000 kVA ...
Transformateurs à diélectrique liquide, puissance > 10000 kVA
850431
Sous-titre
Transformateurs à sec, puissance <= 1 kVA ...
Transformateurs de mesure pour la mesure des tensions, puissance <= 1 kVA ...
Transformateurs de mesure, puissance <= 1 kVA (autres que pour la mesure des tensions) ...
Transformateurs à sec, puissance <= 1 kVA (autres que transformateurs de mesure) ...
Transformateurs à sec, puissance > 1 kVA mais <= 16 kVA ...
Transformateurs à sec, puissance > 16 kVA mais <= 500 kVA ...
Transformateurs à sec, puissance > 500 kVA
850440
Sous-titre
Convertisseurs statiques
Convertisseurs statiques du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités
Chargeurs d'accumulateurs (autres que ceux du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités et redresseurs à semi-conducteur polycristallin)
Redresseurs (autres que ceux du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités)
Onduleurs statiques, puissance <= 7,5 kVA (autres que ceux du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités) ...
Onduleurs statiques, puissance > 7,5 kVA (autres que ceux du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités)
Convertisseurs statiques (autres que ceux du type utilisé avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités ainsi que chargeurs d'accumulateurs, redresseurs à semi-conducteur polycristallin et autres redresseurs et onduleurs)
Bobines de réactance et autres selfs (autres que pour lampes ou tubes à décharge)
850490
Sous-titre
Parties de transformateurs, de bobines de réactance et selfs n.d.a.
Noyaux en ferrite pour transformateurs ou bobines de réactance et selfs
Parties des transformateurs, bobines de réactance et selfs n.d.a. (à l'excl. des noyaux en ferrite)
Parties des convertisseurs statiques, n.d.a.
Électro-aimants (autres qu'à usages médicaux); aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques simil. de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques; leurs parties
Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation, en métal (autres que plateaux, mandrins et dispositifs de fixation simil.)
850519
Sous-titre
Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation, autres qu'en métal
Aimants permanents en ferrite agglomérée
Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation, autres qu'en métal ou ferrite agglomérée
Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques
850590
Sous-titre
Électro-aimants (autres qu'à usages médicaux), têtes de levage électromagnétiques ainsi que plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques simil. de fixation et leurs parties n.d.a.
Électro-aimants des types utilisés exclusivement ou principalement pour les appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique, autres que les électro-aimants de la position 9018
Électro-aimants; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation (à l’exclusion des électro-aimants utilisés pour les appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique)
Têtes de levage électromagnétiques
Parties des aimants permanents, électro-aimants, accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques ou des têtes de levage ou des dispositifs de fixation magnétiques ou électromagnétiques n.d.a.
Piles et batteries de piles électriques, et leurs parties (sauf hors d'usage)
850610
Sous-titre
Piles et batteries de piles électriques, au bioxyde de manganèse (sauf hors d'usage)
Piles et batteries de piles électriques, au bioxyde de manganèse, alcalines, en forme de piles cylindriques (sauf hors d'usage)
Piles et batteries de piles électriques, au bioxyde de manganèse, alcalines (sauf hors d'usage et sauf piles cylindriques)
Piles et batteries de piles électriques, au bioxyde de manganèse, non alcalines, en forme de piles cylindriques (sauf hors d'usage)
Piles et batteries de piles électriques, au bioxyde de manganèse, non alcalines (sauf hors d'usage et sauf piles cylindriques)
Piles et batteries de piles électriques, à l'oxyde de mercure (sauf hors d'usage)
Piles et batteries de piles électriques, à l'oxyde d'argent (sauf hors d'usage)
850650
Sous-titre
Piles et batteries de piles électriques, au lithium (sauf hors d'usage)
Piles et batteries de piles électriques, au lithium, en forme de piles cylindriques (sauf hors d'usage)
Piles et batteries de piles électriques, au lithium, en forme de piles bouton (sauf hors d'usage)
Piles et batteries de piles électriques, au lithium (sauf hors d'usage et sauf piles cylindriques et piles bouton)
Piles et batteries de piles électriques, à l'air-zinc (sauf hors d'usage)
850680
Sous-titre
Piles et batteries de piles électriques (sauf hors d'usage et autres que piles et batteries à l'oxyde d'argent, de mercure, au bioxyde de manganèse, au lithium et à l'air-zinc)
Batteries sèches au zinc-carbure d'une tension >= 5,5 V mais <= 6,5 V (sauf hors d'usage) ...
Piles et batteries de piles électriques (sauf hors d'usage, des batteries sèches au zinc-carbure d'une tension >= 5,5 V mais <= 6,5V ainsi que des piles et batterie au bioxyde de manganèse, à l'oxyde de mercure, à l'oxyde d'argent, au lithium et à l'air-zinc) ...
Parties de piles et batteries de piles électriques n.d.a.
Accumulateurs électriques, y.c. leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire, et leurs parties (sauf hors d'usage et autres qu'en caoutchouc non durci ou en matières textiles)
850710
Sous-titre
Accumulateurs au plomb, pour le démarrage des moteurs à piston (sauf hors d'usage)
Accumulateurs au plomb, pour le démarrage des moteurs à piston, fonctionnant avec électrolyte liquide (sauf hors d'usage)
Accumulateurs au plomb, pour le démarrage des moteurs à piston, fonctionnant avec électrolyte non liquide (sauf hors d'usage)
850720
Sous-titre
Accumulateurs au plomb (sauf hors d'usage et autres que pour le démarrage des moteurs à piston)
Accumulateurs au plomb, fonctionnant avec électrolyte liquide (sauf hors d'usage et ceux pour le démarrage des moteurs à piston)
Accumulateurs au plomb, fonctionnant avec électrolyte non liquide (sauf hors d'usage et ceux pour le démarrage des moteurs à piston)
850730
Sous-titre
Accumulateurs au nickel-cadmium (sauf hors d'usage)
Accumulateurs au nickel-cadmium, hermétiquement fermés (sauf hors d'usage)
Accumulateurs au nickel-cadmium, non hermétiquement fermés (sauf hors d'usage)
Accumulateurs au nickel-fer (sauf hors d'usage)
Accumulateurs au nickel-hydrure métallique (sauf hors d’usage)
Accumulateurs au lithium-ion (sauf hors d’usage)
Accumulateurs électriques (sauf hors d’usage et autres que les accumulateurs au plomb, au nickel-cadmium, au nickel-fer, au nickel-hydrure métallique et au lithium-ion)
850790
Sous-titre
Plaques, séparateurs et autres parties d'accumulateurs électriques n.d.a.
Séparateurs pour accumulateurs électriques (autres qu'en caoutchouc non durci ou en matières textiles)
Parties d'accumulateurs électriques (à l'excl. des séparateurs)
Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides
Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé, puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l ...
Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé (à l'excl. des aspirateurs d'une puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l) ...
Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'excl. des aspirateurs à moteur électrique incorporé)
Parties d'aspirateurs, n.d.a.
Appareils électromécaniques, à moteur électrique incorporé, à usage domestique, et leurs parties (à l'excl. des aspirateurs de poussières, des aspirateurs de matières sèches et de matières liquides)
Broyeurs et mélangeurs pour aliments; presse-fruits et presse-légumes à moteur électrique incorporé, à usage domestique
Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique (à l'exclusion des aspirateurs de poussières, des aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, broyeurs et mélangeurs pour aliments, presse-fruits et presse-légumes, appareils à épiler)
Parties d'appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, n.d.a. (à l'excl. des aspirateurs de poussières, des aspirateurs de matières sèches et de matières liquides)
Rasoirs électriques, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé; leurs parties
Rasoirs électriques
Tondeuses à moteur électrique incorporé
Appareils à épiler à moteur électrique incorporé
Parties de rasoirs électriques, tondeuses et appareils à épiler à moteur électrique incorporé, n.d.a.
Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, p.ex.); génératrices (dynamos, alternateurs, p.ex.) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs, et leurs parties
Bougies d'allumage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
Magnétos, dynamos-magnétos, volants magnétiques, pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
Distributeurs et bobines d'allumage, pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices, pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
Génératrices pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (autres que dynamos-magnétos et démarreurs fonctionnant comme génératrices)
Appareils et dispositifs électriques d'allumage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, y.c. conjoncteurs-disjoncteurs (autres que génératrices, démarreurs, distributeurs, bobines d'allumage, magnétos, volants magnétiques et bougies d'allumage)
Parties des appareils et dispositifs électriques d'allumage et de démarrage, génératrices etc. du n° 8511, n.d.a.
Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'excl. des lampes du n° 8539), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles, et leurs parties
Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation visuelle des types utilisés pour les bicyclettes (à l'excl. des lampes du n° 8539)
Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation visuelle, pour automobiles (à l'excl. des lampes du n° 8539)
851230
Sous-titre
Appareils électriques de signalisation acoustique, pour cycles ou pour automobiles
Avertisseurs électriques de signalisation acoustique pour la protection contre le vol des types utilisés pour véhicules automobiles
Appareils électriques de signalisation acoustique, pour cycles ou pour automobiles (à l'excl. des avertisseurs pour la protection contre le vol pour véhicules automobiles)
Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour automobiles
851290
Sous-titre
Parties des appareils électriques d'éclairage, de signalisation, essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée, des types utilisés pour cycles et pour automobiles, n.d.a.
Parties des avertisseurs électriques pour la protection contre le vol des types utilisés pour véhicules automobiles, n.d.a.
Parties des appareils électriques d'éclairage, de signalisation, essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée, des types utilisés pour automobiles, n.d.a. (à l'excl. des avertisseurs pour la protection contre le vol pour véhicules automobiles]
Lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, p.ex.), et leurs parties (à l'excl.des appareils d'éclairage du n° 8512)
Lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie
Parties de lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie, n.d.a.
Fours électriques industriels ou de laboratoires, y.c. ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques (à l'excl. des étuves); autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques, et leurs parties
851410
Sous-titre
Fours à résistance (à chauffage indirect), industriels ou de laboratoires (à l'excl. des étuves)
Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie, à résistance, à chauffage indirect
Fours industriels ou de laboratoires, à résistance [à chauffage indirect] (autres que pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques [wafers] à semi-conducteur)
851420
Sous-titre
Fours industriels ou de laboratoires fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques
Fours fonctionnant par induction
Fours fonctionnant par pertes diélectriques (autres que pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques [wafers] à semi-conducteur)
851430
Sous-titre
Fours électriques industriels ou de laboratoires (autres que les fours à résistance, à chauffage indirect, les fours fonctionnant par induction ou par perte diélectrique et les étuves)
Fours des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou d’assemblages de circuits imprimés
Fours électriques industriels ou de laboratoires (à l’exclusion des fours à résistance, à chauffage indirect, des fours fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques et des étuves, ainsi que des fours utilisés pour la fabrication de circuits imprimés)
Appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques (autres que fours)
851490
Sous-titre
Parties des fours électriques industriels et de laboratoires, y.c. de ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques ainsi que des appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques, n.d.a. (autres que pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques [wafers] à semi-conducteur)
Parties des fours de la sous-position 85143020 utilisés pour la fabrication de circuits imprimés
Parties des fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris de ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques ainsi que des appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques, n.d.a.
Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, électriques, y.c. ceux aux gaz chauffés électriquement, ou opérant par laser, faisceaux de lumière, de photons ou d'électrons, par ultrasons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux, de carbures métalliques frittés ou de cermets; leurs parties (sauf pistolets de projection à chaud)
Fers et pistolets à braser électriques
851519
Sous-titre
Machines et appareils électriques pour le brasage fort ou tendre (sauf fers et pistolets à braser)
Machines de soudage à la vague des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication d’assemblages de circuits imprimés
Machines et appareils pour le brasage fort ou tendre (à l’exclusion des fers et pistolets à braser ainsi que des machines de soudage à la vague utilisées pour la fabrication d’assemblages de circuits imprimés)
Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance, entièrement ou partiellement automatiques
Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance, non automatiques
Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma, entièrement ou partiellement automatiques
851539
Sous-titre
Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma, non automatiques
Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma, manuels, à électrodes enrobées, se composant de leurs dispositifs de soudage et d'un transformateur
Machines et appareils pour le soudage manuel des métaux à l'arc, à électrodes enrobées, se composant de leurs dispositifs de soudage et d'une génératrice ou d'un convertisseur rotatif ou d'un convertisseur statique
Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma, non automatiques (autres que pour le soudage manuel à électrodes enrobées)
851580
Sous-titre
Machines et appareils électriques pour le soudage, opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultrasons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux, de carbures métalliques frittés ou de cermets (autres que pistolets aérographes placés séparément)
Machines et appareils électriques pour le soudage ou la projection à chaud des métaux (à l'excl. pour le soudage par résistance, pour le soudage à l'arc ou au jet de plasma et les pistolets à braser décrits autre part)
Machines et appareils électriques pour le soudage des matières thermoplastiques (sauf microsoudeuses de fils du type utilisé dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur)
851590
Sous-titre
Parties de machines et appareils électriques pour le brasage, le soudage ou la projection à chaud de métaux, de carbures métalliques frittés ou de cermets, n.d.a. (sauf microsoudeuses de fils du type utilisé dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur)
Parties des machines de soudage à la vague utilisées pour la fabrication d’assemblages de circuits imprimés
Parties des machines et appareils pour le brasage, le soudage ou la projection à chaud de métaux, de carbures métalliques frittés ou de cermets, n.d.a.
Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil.; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, p. ex.) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques (sauf couvertures chauffantes, coussins chauffants ou autres appareils simil.); résistances chauffantes (sauf du n° 8545), et leurs parties
851610
Sous-titre
Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques
Chauffe-eau électriques instantanés
Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques (autres que chauffe-eau instantanés)
Radiateurs électriques à accumulation pour le chauffage des locaux
851629
Sous-titre
Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil. (sauf radiateurs à accumulation)
Radiateurs électriques à circulation de liquide pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil.
Radiateurs électriques par convection pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil.
Radiateurs électriques à ventilateur incorporé, pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil. (sauf radiateurs à accumulation)
Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil., sans ventilateur incorporé (sauf radiateurs par convection et à circulation de liquide)
Sèche-cheveux électriques
Appareils électrothermiques pour la coiffure (autres que sèche-cheveux)
Appareils électriques pour sécher les mains
Fers à repasser électriques
Fours à micro-ondes
851660
Sous-titre
Fours, cuisinières, réchauds, tables de cuisson, grils et rôtissoires électriques, pour usages domestiques (sauf fours destinés au chauffage des locaux et fours à micro-ondes)
Cuisinières électriques, pour usages domestiques
851679
Sous-titre
Appareils électrothermiques, pour usages domestiques (autres que pour la coiffure ou pour sécher les mains, pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil.; autres que chauffe-eau, thermoplongeurs, fers à repasser, fours à micro-ondes, fours et cuisinières, tables de cuisson, grils et rôtissoires, appareils pour la préparation du café et du thé et grille-pain)
851680
Sous-titre
Résistances chauffantes (autres qu'en charbon aggloméré ou graphite)
Postes téléphoniques d'usagers, y.c. les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y.c. les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil [tel qu'un réseau local ou étendu]; leurs parties (à l'excl. des ceux des n° 8443, 8525, 8527 ou 8528)
851769
Sous-titre
Appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y.c. les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil [tel qu'un réseau local ou étendu] (à l'excl. des postes téléphoniques d'usagers, des téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil, des stations de base, des appareils pour la réception, la conversion et la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données ainsi que ceux des n° 8443, 8525, 8527 ou 8528)
Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d'enregistrement et de reproduction du son
851920
Sous-titre
Appareils d'enregistrement du son, appareils de reproduction du son et appareils d'enregistrement et de reproduction du son, fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement [juke boxes]
Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, incorporant également un récepteur de signaux vidéophoniques (à l'excl. des caméscopes)
852110
Sous-titre
Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques à bandes magnétiques, incorporant également un récepteur de signaux vidéophoniques (à l'excl. des caméscopes)
Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, "cartes intelligentes" et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, mêmes enregistrés, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf produits du chapitre 37)
852329
Sous-titre
Supports magnétiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des cartes munies d'une piste magnétique ainsi que des produits du chapitre 37)
852341
Sous-titre
Supports optiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, non enregistrés (à l'excl. des produits du chapitre 37)
852349
Sous-titre
Supports optiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des produits du chapitre 37)
852351
Sous-titre
Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash] (à l'excl. des produits du chapitre 37)
852359
Sous-titre
Supports à semi-conducteur, non enregistrés, pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, des cartes intelligentes ainsi que des produits du chapitre 37)
852380
Sous-titre
Supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, mêmes enregistrés, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (à l'excl. des supports magnétiques, optiques et à semi-conducteur ainsi que des produits du chapitre 37)
Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes
852580
Sous-titre
Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes
Appareils de radiodétection et de radiosondage [radar], appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande
852691
Sous-titre
Appareils de radionavigation
Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie
852721
Sous-titre
Récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, pour véhicules automobiles, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son
Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images
852852
Sous-titre
Moniteurs pouvant être directement connectés à une machine automatique de traitement de l’information de la position 8471 et conçus pour être utilisés avec une telle machine (à l’exclusion des moniteurs CRT, avec récepteur de télévision)
852869
Sous-titre
Projecteurs (à l’exclusion des projecteurs avec récepteur de télévision, de ceux conçus pour l’usage informatique)
852871
Sous-titre
Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images, non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo
852872
Sous-titre
Appareils récepteurs de télévision en couleurs, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images, conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils émetteurs-récepteurs pour la téléphonie et la télégraphie, la radiodiffusion ou la télévision, aux caméras de télévision, aux appareils de prise de vue fixes vidéo et autres caméscopes et aux appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, n.d.a.
852910
Sous-titre
Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles, n.d.a.
852990
Sous-titre
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils émetteurs-récepteurs pour la radiodiffusion ou la télévision, aux caméras de télévision, aux appareils photographiques numériques, aux caméscopes, aux appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, aux moniteurs et projecteurs, n.d.a. (à l’exclusion de celles destinées aux antennes et réflecteurs d’antennes de tous types)
Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle, et leurs parties (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, p.ex.) (autres que pour les véhicules automobiles, les bicyclettes ou les voies de communication)
853110
Sous-titre
Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils simil.
853120
Sous-titre
Panneaux indicateurs avec dispositifs à cristaux liquides [LCD] ou à diodes émettrices de lumière [LED] (autres que pour les véhicules automobiles, les bicyclettes ou les voies de communication)
853180
Sous-titre
Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (à l’exclusion des panneaux indicateurs avec dispositifs à cristaux liquides ou à diodes émettrices de lumière, des avertisseurs pour la protection contre le vol ou l’incendie et dispositifs similaires, ainsi que des appareils pour les véhicules automobiles, les cycles ou les voies de communication)
Résistances électriques non chauffantes, et leurs parties, y.c. les rhéostats et les potentiomètres
853340
Sous-titre
Résistances électriques variables (y.c. les rhéostats et les potentiomètres) (autres que résistances variables bobinées et résistances chauffantes)
853400
Sous-titre
Circuits imprimés
Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, étaleurs d'ondes, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, p.ex.), pour une tension > 1000 V (sauf armoires, pupitres, commandes etc. du n° 8537)
853530
Sous-titre
Sectionneurs et interrupteurs, pour une tension > 1000 V
Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, étaleurs d'ondes, fiches et prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction, p.ex.), pour une tension <= 1000 V (sauf armoires, pupitres, commandes etc. du n° 8537)
853610
Sous-titre
Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une tension <= 1000 V ...
853620
Sous-titre
Disjoncteurs, pour une tension <= 1000 V ...
853630
Sous-titre
Appareils pour la protection des circuits électriques (sauf fusibles, coupe-circuit à fusibles et disjoncteurs), pour une tension <= 1000 V ...
853641
Sous-titre
Relais pour une tension <= 60 V ...
853650
Sous-titre
Interrupteurs, sectionneurs et commutateurs, pour une tension <= 1000 V (autres que relais et disjoncteurs) ...
853661
Sous-titre
Douilles pour lampes, pour une tension <= 1000 V ...
853669
Sous-titre
Fiches et prises de courant, pour une tension <= 1000 V (sauf douilles pour lampes) ...
853690
Sous-titre
Appareillage pour le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques, pour une tension <= 1000 V (sauf fusibles et coupe-circuit, disjoncteurs et autres appareils pour la protection des circuits électriques, relais et autres commutateurs ainsi que douilles pour lampes et fiches et prises de courant) ...
Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des n° 8535 ou 8536, pour la commande ou la distribution électrique, y.c. ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90 ainsi que les armoires de commande numérique (autres que les appareils de commutation pour la téléphonie et la télégraphie par fil et les visiophones)
853710
Sous-titre
Tableaux, armoires et combinaisons d'appareils simil., pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension >= 1000 V
853720
Sous-titre
Tableaux, armoires et combinaisons d'appareils simil., pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension > 1000 V
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n° 8535, 8536 ou 8537, n.d.a.
853890
Sous-titre
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n° 8535, 8536 ou 8537, n.d.a. (à l'excl. des tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports pour articles du n° 8537, dépourvus de leurs appareils)
Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits «phares et projecteurs scellés» et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; lampes et tubes à diodes émettrices de lumière «DEL»; et leurs parties
853921
Sous-titre
Lampes et tubes halogènes, au tungstène (autres que phares et projecteurs scellés)
853922
Sous-titre
Lampes et tubes à incandescence, puissance <= 200 W, tension > 100 V (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène et lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges)
853929
Sous-titre
Lampes et tubes à incandescence électriques (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène, lampes d'une puissance <= 200 W et pour une tension > 100 V, et lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges)
853931
Sous-titre
Lampes et tubes à décharge, fluorescents, à cathode chaude
853932
Sous-titre
Lampes à vapeur de mercure ou de sodium; lampes à halogénure métallique
853939
Sous-titre
Lampes et tubes à décharge (autres que fluorescents à cathode chaude, à vapeur de mercure ou de sodium, à halogénure métallique et à rayons ultraviolets)
853990
Sous-titre
Parties des lampes et tubes à incandescence ou à décharge, des phares et projecteurs scellés, des lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges, à arc ou à DEL, n.d.a.
Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, p.ex., et leurs parties
854020
Sous-titre
Tubes pour caméras de télévision; tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images; autres tubes à photocathode (autres que tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et moniteurs vidéo)
Diodes, transistors et dispositifs simil. à semi-conducteur; dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y.c. les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux (sauf génératrices photovoltaïques); diodes émettrices de lumière "LED"; cristaux piézo-électriques montés, et leurs parties
854140
Sous-titre
Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y.c. les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (sauf génératrices photovoltaïques)
Circuits intégrés électroniques, et leurs parties
854231
Sous-titre
Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits
854232
Sous-titre
Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires
854233
Sous-titre
Circuits intégrés électroniques utilisés comme amplificateurs
854239
Sous-titre
Circuits intégrés électroniques (à l'excl. de ceux utilisés comme processeurs, contrôleurs, mémoires et amplificateurs)
Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85, et leurs parties
854330
Sous-titre
Machines et appareils de galvanotechnique, d'électrolyse ou d'électrophorèse
854370
Sous-titre
Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85
Fils, câbles isolés, y.c. les câbles coaxiaux, à usages électriques, et autres conducteurs isolés pour l'électricité, même laqués ou oxydés anodiquement, munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion
854411
Sous-titre
Fils pour bobinages pour l'électricité, en cuivre, isolés
854442
Sous-titre
Conducteurs électriques, pour tension <= 1000 V, isolés, avec pièces de connexion, n.d.a. ...
854449
Sous-titre
Conducteurs électriques, pour tension <= 1000 V, isolés, sans pièces de connexion, n.d.a. ...
854460
Sous-titre
Conducteurs électriques, pour tension > 1000 V, n.d.a.
Électrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques
854590
Sous-titre
Articles en graphite ou en autre carbone, pour usages électriques (autres qu'électrodes et balais)
Isolateurs en toutes matières pour l'électricité (sauf pièces isolantes)
854690
Sous-titre
Isolateurs pour usages électriques (sauf en verre ou en céramique et sauf pièces isolantes)
Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage; parties électriques de machines ou d'appareils, n.d.a. dans le chapitre 85
854810
Sous-titre
Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage
854890
Sous-titre
Parties électriques de machines ou d'appareils, n.d.a. dans le chapitre 85