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Code SH 84141015 - Pompes, vide, types
Pompes à vide des types utilisées pour la fabrication de semi-conducteurs ou des types utilisées exclusivement ou principalement pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SK
SL-
8414
Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes
841410
Pompes à vide
84141015
Des types utilisées pour la fabrication de semi-conducteurs ou des types utilisées exclusivement ou principalement pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8414
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 841410
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84141015
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1925/17
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
1900-01-11
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control
Regulation 1509/17
1900-01-15
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2003/25
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
1900-01-30
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84141015
2017:
84141010
➜
2018:
84141015
2017:
84141020
➜
2018:
84141015