Code SH 60059090 - Étoffes, bonneterie, chaîne

Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm (sauf de fibres synthétiques ou artificielles, coton, laine ou poils fins et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Section
  • - Notes au Chapitre
  • Structure de l'arbre

      6005 Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 6001 à 6004 600590 autres 60059010 de laine ou de poils fins 60059090 ➔ autres

    Restrictions commerciales

    Chapitre 60
    53 Restrictions commerciales
    Position 6005
    5 Restrictions commerciales
    Sous-titre 600590
    2 Restrictions commerciales

    Numéro du tarif douanier 60059090:

    2019-12-14
    ERGA OMNES (1011)
    Import control - CITES
    Regulation 2117/19
    Cond: Y cert: C-400 (29):; Y cert: Y-900 (29):; Y (09):
    2019-11-21
    Singapore (SG)
    Tariff preference
    Decision 1875/19
    6.000 %
    2019-12-14
    All third countries (1008)
    Export control - CITES
    Regulation 2117/19
    Cond: Y cert: C-400 (29):; Y cert: Y-900 (29):; Y (09):

    Changements à ce numéro de tarif

    Changements en faveur de 60059090
    2006: 60059000
    2007: 60059090