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Code SH 44071990 - Bois, conifères, sciés
Bois de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm (à l’exclusion des bois de pin «Pinus spp.», de sapin «Abies spp.», d’épicéa «Picea spp.», collés par assemblage en bout et rabotés)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4407
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440719
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44071990
1900-01-29
Phytosanitary - G014 All third coutries, excluding: AL, AD, AM, AZ, BY, BA, FO, GE, IS, LI, MD, ME, MK, NO, SM, XS, CH, TR, UA, GB, ex RU (4002)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
Türkiye (TR)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
Russian Federation (RU)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
Phytosanitary - G053 CA, US, VN, UK (4010)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
ERGA OMNES (1011)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-01
Indonesia (ID)
Import control of timber and timber products subject to the FLEGT licensing scheme
Decision 0284/14
1900-01-01
Indonesia (ID)
Import prohibition
Decision 0284/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 44071990
Changements en faveur de 44071990
2021:
44071990
➜
2022:
44071300
2021:
44071990
➜
2022:
44071400
2021:
44071990
➜
2022:
44071990
Changements en faveur de 44071990
2016:
44071015
➜
2017:
44071990
2016:
44071098
➜
2017:
44071990
2021:
44071990
➜
2022:
44071990