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Code SH 44061100 - Traverses, bois, voies
Traverses en bois, pour voies ferrées ou similaires, non imprégnées, de conifères
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4406
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440611
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44061100
1900-01-29
Türkiye (TR)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
Russian Federation (RU)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
Phytosanitary - G014 All third coutries, excluding: AL, AD, AM, AZ, BY, BA, FO, GE, IS, LI, MD, ME, MK, NO, SM, XS, CH, TR, UA, GB, ex RU (4002)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
Phytosanitary - G053 CA, US, VN, UK (4010)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
ERGA OMNES (1011)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-08
Ghana (GH)
Import control of timber and timber products subject to the FLEGT licensing scheme-Ghana
Decision 0151/10
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 44061100
2016:
44061000
➜
2017:
44061100