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Code SH 44032310 - Grumes, sciage, bois
Grumes de sciage des bois de sapin «Abies spp.» et d’épicéa «Picea spp.», dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4403
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440323
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44032310
1900-01-29
Phytosanitary - G014 All third coutries, excluding: AL, AD, AM, AZ, BY, BA, FO, GE, IS, LI, MD, ME, MK, NO, SM, XS, CH, TR, UA, GB, ex RU (4002)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
Russian Federation (RU)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
Türkiye (TR)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
ERGA OMNES (1011)
Official control - plants
Regulation 2072/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 44032310
2016:
44032011
➜
2017:
44032310
2016:
44032091
➜
2017:
44032310