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Code SH 44012100 - Bois, conifères, plaquettes
Bois de conifères, en plaquettes ou en particules (à l'excl. des bois des espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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4401
Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires
Bois en plaquettes ou en particules
44012100
De conifères
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4401
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440121
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44012100
1900-01-29
Russian Federation (RU)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
Phytosanitary - G014 All third coutries, excluding: AL, AD, AM, AZ, BY, BA, FO, GE, IS, LI, MD, ME, MK, NO, SM, XS, CH, TR, UA, GB, ex RU (4002)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
Türkiye (TR)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
Phytosanitary - G053 CA, US, VN, UK (4010)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
ERGA OMNES (1011)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-01
Indonesia (ID)
Import control of timber and timber products subject to the FLEGT licensing scheme
Decision 0284/14
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23