Code SH 40103400 - Courroies, transmission, sans

Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, en caoutchouc vulcanisé, d'une circonférence extérieure > 180 cm mais <= 240 cm (sauf striées)
Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Section
  • - Notes au Chapitre
  • Structure de l'arbre

      4010 Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé Courroies de transmission 40103400 ➔ Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm

    Restrictions commerciales

    Chapitre 40
    37 Restrictions commerciales
    Position 4010
    19 Restrictions commerciales
    Sous-titre 401034
    0 Restrictions commerciales

    Numéro du tarif douanier 40103400:

    Changements à ce numéro de tarif

    Changements en faveur de 40103400
    2001: 40102200
    2002: 40103400