Code SH 40069000 - Baguettes, tubes, profilés

Baguettes, tubes, profilés et formes simil., disques, rondelles et articles simil., en caoutchouc non vulcanisé, même mélangé (à l'excl. des profilés pour le rechapage ainsi que des plaques, feuilles ou bandes qui n'ont pas subi d'autres ouvraisons qu'un simple travail de surface ou sont simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire)
Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Section
  • - Notes au Chapitre
  • Structure de l'arbre

      4006 Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé 40069000 ➔ autres

    Restrictions commerciales

    Chapitre 40
    37 Restrictions commerciales
    Position 4006
    2 Restrictions commerciales
    Sous-titre 400690
    0 Restrictions commerciales

    Numéro du tarif douanier 40069000: