Code SH 40021990 - Caoutchouc, styrène, butadiène

Caoutchouc styrène-butadiène [SBR] et caoutchouc styrène-butadiène carboxylé [XSBR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. du E-SBR and S-SBR en balles, du SBS élastomères thermoplastiques en granulés, miettes ou en poudres et du latex)
Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Section
  • - Notes au Chapitre
  • Structure de l'arbre

      4002 Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 4001 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes Caoutchouc styrène-butadiène (SBR); caoutchouc styrène-butadiène carboxylé (XSBR) 400219 autres 40021910 Caoutchouc styrène-butadiène fabriqué par polymérisation en émulsion (E-SBR), en balles 40021920 Copolymères blocs styrène-butadiène-styrène fabriqués par polymérisation en solution (SBS, élastomères thermoplastiques), en granulés, miettes ou en poudres 40021930 Caoutchouc styrène-butadiène fabriqué par polymérisation en solution (S-SBR), en balles 40021990 ➔ autres

    Restrictions commerciales

    Chapitre 40
    37 Restrictions commerciales
    Position 4002
    5 Restrictions commerciales
    Sous-titre 400219
    1 Restrictions commerciales

    Numéro du tarif douanier 40021990:

    2019-12-31
    All third countries (1008)
    Export authorization (Dual use)
    Regulation 2199/19
    Cond: Y cert: X-002 (29):; Y cert: Y-901 (29):; Y (09):

    Changements à ce numéro de tarif

    Changements en faveur de 40021990
    2005: 40021900
    2006: 40021990