Code SH 34053000 - Brillants, préparations, simil

Brillants et préparations simil. pour carrosseries, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations (à l'excl. des brillants pour métaux et des cires artificielles et préparées du n° 3404)
Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Section
  • - Notes au Chapitre
  • Structure de l'arbre

      3405 Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à l'exclusion des cires du no 3404 34053000 ➔ Brillants et préparations similaires pour carrosseries, autres que les brillants pour métaux

    Restrictions commerciales

    Chapitre 34
    37 Restrictions commerciales
    Position 3405
    2 Restrictions commerciales
    Sous-titre 340530
    0 Restrictions commerciales

    Numéro du tarif douanier 34053000: