Code SH 22089071 - Eaux, vie, fruits

Eaux-de-vie de fruits, présentées en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. des eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises)
Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Section
  • - Notes au Chapitre
  • Structure de l'arbre

      2208 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses 220890 autres Arak, présenté en récipients d'une contenance Eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises, présentées en récipients d'une contenance autres eaux-de-vie et autres boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l excédant 2 l Eaux-de-vie 22089071 ➔ de fruits 22089075 Tequila 22089077 autres Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol, présenté en récipients d'une contenance

    Restrictions commerciales

    Chapitre 22
    0 Restrictions commerciales
    Position 2208
    25 Restrictions commerciales
    Sous-titre 220890
    0 Restrictions commerciales

    Numéro du tarif douanier 22089071:

    2018-01-01
    ERGA OMNES (1011)
    Declaration of subheading submitted to restrictions (net weight/supplementary unit)
    Regulation 0952/13
    Cond: R 7.000/KGM(10):; R 1.000/KGM(28):; R 0.000/KGM(10):
    2000-01-01
    ERGA OMNES (1011)
    Third country duty
    Regulation 2204/99
    0.000 %