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Code SH 16023230 - Préparations, conserves, viande
Préparations et conserves de viande ou d'abats de coqs et de poules [des espèces domestiques], contenant en poids >= 25%, mais < 57% de viande ou d'abats de volailles (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits de viande)
Notes:
Pour la détermination du pourcentage de viande de volaille, le poids des os n'est pas pris en considération.
Pour la détermination du pourcentage de viande de volaille, le poids des os n'est pas pris en considération.
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 16
4 Restrictions commerciales et politique
Position 1602
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 160232
37 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 16023230
1900-01-01
Israel (IL)
Preferential tariff quota
Regulation 1154/09
1900-01-01
Israel (IL)
Preferential tariff quota
Regulation 1154/09
1900-01-22
Brazil (BR)
Non preferential tariff quota
Regulation 0567/24
1900-01-01
Thailand (TH)
Non preferential tariff quota
Regulation 0761/20
1900-01-20
All third countries (1008)
Non preferential tariff quota
Regulation 0761/20
1900-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1218/12
1900-01-01
Singapore (SG)
Preferential tariff quota
Regulation 1927/19
1900-01-01
Singapore (SG)
Preferential tariff quota
Regulation 1927/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 16023230
1995:
16023930
➜
1996:
16023230