Code SH 09093100 - Graines, cumin, non

Graines de cumin, non broyées ni pulvérisées
Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Section
  • - Notes au Chapitre
  • Structure de l'arbre

      0909 Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre Graines de cumin 09093100 ➔ non broyées ni pulvérisées

    Restrictions commerciales

    Chapitre 09
    26 Restrictions commerciales
    Position 0909
    2 Restrictions commerciales
    Sous-titre 090931
    0 Restrictions commerciales

    Numéro du tarif douanier 09093100:

    Changements à ce numéro de tarif

    Changements en faveur de 9093100
    2011: 9093000
    2012: 9093100