Code SH 91012100 - Montres, bracelets, même

Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, à remontage automatique, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier)
Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Chapitre
  • Structure de l'arbre

      9101 Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps 91012100 ➔ à remontage automatique

    Restrictions commerciales

    Chapitre 91
    60 Restrictions commerciales
    Position 9101
    9 Restrictions commerciales
    Sous-titre 910121
    0 Restrictions commerciales

    Numéro du tarif douanier 91012100: