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Code SH 90308990 - Instruments, appareils, mesure
Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, non électroniques, sans dispositif enregistreur, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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9030
Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes
Autres instruments et appareils
903089
Autres
90308930
électroniques
90308990
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9030
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 903089
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90308990
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 90308990
Changements en faveur de 90308990
2019:
90308990
➜
2020:
90308900
Changements en faveur de 90308990
2006:
90308980
➜
2007:
90308990