Code SH 90279050 - Parties, accessoires, instruments

Parties et accessoires des instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, p.ex. polarimètres, réfractomètres, spectromètres, des instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques, y.c. des indicateurs de temps de pose, n.d.a. (à l'excl. des analyseurs de gaz ou de fumées)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    9027 Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple); instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques (y compris les indicateurs de temps de pose); microtomes 902790 Microtomes; parties et accessoires Parties et accessoires 90279050 D'appareils des nos 902720 à 902780 90279080 De microtomes ou d'analyseurs de gaz ou de fumées

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9027
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 902790
16 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90279050
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 90279050
2019: 90279050
➜
2020: 90279000

Changements en faveur de 90279050
1997: 90279090
➜
1998: 90279050