Code SH 90248090 - Machines, appareils, essais

Machines et appareils d'essais des propriétés mécaniques des matériaux, non électroniques (autres que métaux)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

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    9024 Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple) 902480 Autres machines et appareils 90248090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9024
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 902480
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90248090
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 90248090
2019: 90248090
➜
2020: 90248000

Changements en faveur de 90248090
2007: 90248091
➜
2008: 90248090
2007: 90248099
➜
2008: 90248090