Code SH 89039210 - Bateaux, plaisance, sport

Bateaux, de plaisance ou de sport, à moteur (autres qu'à moteur hors-bord), pour la navigation maritime

Structure de l'arbre

    8903
  • Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës
  • autres 890392
  • Bateaux à moteur, autres qu'à moteur hors-bord
  • 89039210
  • pour la navigation maritime

Restrictions commerciales

Chapitre 89
50 Restrictions commerciales
Position 8903
9 Restrictions commerciales
Sous-titre 890392
8 Restrictions commerciales

Numéro du tarif douanier 89039210
1994-09-15
ERGA OMNES
Third country duty