Code SH 89039110 - Bateaux, voile, plaisance

Bateaux à voile, de plaisance ou de sport, même avec moteur auxiliaire, pour la navigation maritime

Structure de l'arbre

    8903
  • Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës
  • autres 890391
  • Bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire
  • 89039110
  • pour la navigation maritime
  • 89039190
  • autres

Restrictions commerciales

Chapitre 89
50 Restrictions commerciales
Position 8903
9 Restrictions commerciales
Sous-titre 890391
8 Restrictions commerciales

Numéro du tarif douanier 89039110
1994-09-15
ERGA OMNES
Third country duty