Code SH 85437006 - Appareils, traitement, signaux

Appareils de traitement de signaux numériques pouvant être connectés à un réseau filaire ou sans fil pour le mixage du son
Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Section
  • - Notes au Chapitre
  • Structure de l'arbre

      8543 Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre 854370 autres machines et appareils 85437001 Articles spécifiquement conçus pour être raccordés à des appareils ou instruments télégraphiques ou téléphoniques ou à des réseaux télégraphiques ou téléphoniques 85437002 Amplificateurs hyperfréquence 85437003 Commandes sans fil de consoles de jeux vidéo utilisant la transmission infrarouge 85437004 Enregistreurs numériques de données de vol 85437005 Lecteurs électroniques portatifs à piles servant à l'enregistrement et à la reproduction de textes, d'images fixes et de fichiers audio 85437006 ➔ Appareils de traitement de signaux numériques pouvant être connectés à un réseau filaire ou sans fil pour le mixage du son 85437007 Dispositifs éducatifs électroniques interactifs portatifs principalement conçus pour les enfants 85437008 Machines de nettoyage au plasma qui éliminent les contaminants organiques des échantillons et supports d'échantillons pour la microscopie électronique 85437009 Dispositifs de commande tactile (dénommés écrans tactiles) sans capacité d'affichage, destinés à être incorporés dans des appareils d'affichage et fonctionnant en détectant et en localisant la pression appliquée sur la surface d'affichage 85437010 Machines électriques avec fonctions de traduction ou de dictionnaire 85437030 Amplificateurs d'antennes 85437050 Bancs et ciels solaires et appareils similaires pour le bronzage 85437060 Électrificateurs de clôtures 85437070 Cigarettes électroniques 85437090 autres

    Restrictions commerciales

    Chapitre 85
    40 Restrictions commerciales
    Position 8543
    5 Restrictions commerciales
    Sous-titre 854370
    2 Restrictions commerciales

    Numéro du tarif douanier 85437006:

    2017-09-21
    EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
    Tariff preference
    Decision 0037/17
    0.000 %
    2019-07-01
    ERGA OMNES (1011)
    Third country duty
    Regulation 1602/18
    0.000 %
    2017-01-01
    ERGA OMNES (1011)
    Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
    Regulation 2658/87
    0.000 %
    2017-09-21
    Canada (CA)
    Tariff preference
    Decision 0037/17
    0.000 %
    2020-02-01
    Japan (JP)
    Tariff preference
    Decision 1907/18
    0.000 %

    Changements à ce numéro de tarif

    Changements en faveur de 85437006
    2016: 85437090
    2017: 85437006