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Code SH 85279290 - Récepteurs, radiodiffusion, ne
Récepteurs de radiodiffusion, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, mais combinés à un appareil d'horlogerie (autres que radioréveils et pour véhicules automobiles)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SL-
8527
Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie
Autres
852792
Non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son mais combinés à un appareil d'horlogerie
85279210
Radioréveils
85279290
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8527
13 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 852792
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85279290
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 85279290
Changements en faveur de 85279290
2019:
85279290
➜
2020:
85279200
Changements en faveur de 85279290
2006:
85273290
➜
2007:
85279290