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Code SH 85271399 - Récepteurs, radiodiffusion, pouvant
Récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son (à l'excl. des radiocassettes de poche, des appareils à système de lecture optique par faisceau laser ainsi que des appareils à cassettes à système analogique et numérique)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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8527
Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie
Appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure
852713
Autres appareils combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son
Autres
85271391
à cassettes et à système de lecture analogique et numérique
85271399
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8527
13 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 852713
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85271399
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 85271399
Changements en faveur de 85271399
2019:
85271399
➜
2020:
85271300
Changements en faveur de 85271399
1995:
85271199
➜
1996:
85271399