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Code SH 85198111 - Machines, dicter, uniquement
Machines à dicter (uniquement pour la reproduction du son), y.c. lecteurs de cassettes, utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs, sans dispositif d'enregistrement du son
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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PT
SK
SL-
8519
Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d'enregistrement et de reproduction du son
Autres appareils
851981
Utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs
Appareils de reproduction du son (y compris lecteurs de cassettes), n'incorporant pas de dispositif d'enregistrement du son
85198111
Machines à dicter
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8519
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 851981
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85198111
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 85198111
Changements en faveur de 85198111
2019:
85198111
➜
2020:
85198100
Changements en faveur de 85198111
2006:
85194000
➜
2007:
85198111