Code SH 83024110 - Garnitures, ferrures, simil

Garnitures, ferrures et simil., pour portes, en métaux communs (sauf serrures et verrous de sûreté à clef et sauf charnières)
Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Section
  • - Notes au Chapitre
  • Structure de l'arbre

      8302 Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs autres garnitures, ferrures et articles similaires 830241 pour bâtiments 83024110 ➔ pour portes 83024150 pour fenêtres et portes-fenêtres 83024190 autres

    Restrictions commerciales

    Chapitre 83
    43 Restrictions commerciales
    Position 8302
    12 Restrictions commerciales
    Sous-titre 830241
    2 Restrictions commerciales

    Numéro du tarif douanier 83024110:

    Changements à ce numéro de tarif

    Changements en faveur de 83024110
    2008: 83024100
    2009: 83024110