Code SH 74153300 - Vis, boulons, écrous

Vis, boulons, écrous et articles simil., filetés, en cuivre (à l'excl. des crochets et pitons à pas de vis, des tire-fond, des bouchons métalliques, bondes et articles simil., filetés)
Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Section
  • - Notes au Chapitre
  • Structure de l'arbre

      7415 Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre autres articles, filetés 74153300 ➔ Vis; boulons et écrous

    Restrictions commerciales

    Chapitre 74
    39 Restrictions commerciales
    Position 7415
    19 Restrictions commerciales
    Sous-titre 741533
    2 Restrictions commerciales

    Numéro du tarif douanier 74153300:

    2002-01-01
    ERGA OMNES (1011)
    Third country duty
    Regulation 2031/01
    3.000 %
    2017-01-01
    GSP (R 12/978) - General arrangements (2020)
    Tariff preference
    Regulation 0978/12
    0.000 %

    Changements à ce numéro de tarif

    Changements en faveur de 74153300
    2001: 74153100
    2002: 74153300
    2001: 74153200
    2002: 74153300