Code SH 70139190 - Objets, cristal, au

Objets en cristal au plomb cueilli mécaniquement pour la toilette, le bureau, la décoration intérieure et usages simil. (autres que pour le service de la table ou pour la cuisine, autres que les perles en verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf miroirs, verres assemblés en vitraux, appareils d'éclairage et leurs parties, vaporisateurs de parfum et pulvérisateurs analogues)

Voir aussi:
  • Notes au Chapitre
    • 7013 Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires, autres que ceux des nos 7010 ou 7018 autres objets 701391 en cristal au plomb 70139110 cueilli à la main 70139190 cueilli mécaniquement

    Restrictions commerciales

    Chapitre 70
    39 Restrictions commerciales
    Position 7013
    25 Restrictions commerciales
    Sous-titre 701391
    3 Restrictions commerciales

    Numéro du tarif douanier 70139190