Code SH 70134190 - Objets, cristal, au

Objets en cristal au plomb cueilli mécaniquement, pour le service de la table ou pour la cuisine (autres que les perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)

Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Chapitre
  • Structure de l'arbre

      7013 Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires, autres que ceux des nos 7010 ou 7018 Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame 701341 en cristal au plomb 70134110 cueilli à la main 70134190 ➔ cueilli mécaniquement

    Restrictions commerciales

    Chapitre 70
    40 Restrictions commerciales
    Position 7013
    25 Restrictions commerciales
    Sous-titre 701341
    4 Restrictions commerciales

    Numéro du tarif douanier 70134190

    Changements à ce numéro de tarif

    Changements en faveur de 70134190
    2006: 70133190
    2007: 70134190