Code SH 70131000 - Objets, vitrocérame, service

Objets en vitrocérame, pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, la décoration intérieure ou usages simil. (autres que les perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf les plaques de cuisson, les verres assemblés en vitraux, les appareils d'éclairage et leurs parties, les vaporisateurs de parfum et pulvérisateurs analogues)

Voir aussi:
  • Notes au Chapitre
    • 7013 Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires, autres que ceux des nos 7010 ou 7018 70131000 Objets en vitrocérame

    Restrictions commerciales

    Chapitre 70
    40 Restrictions commerciales
    Position 7013
    20 Restrictions commerciales
    Sous-titre 701310
    0 Restrictions commerciales

    Numéro du tarif douanier 70131000