Code SH 70109043 - Bouteilles, flacons, verre

Bouteilles et flacons en verre non coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale > 0,33 l mais < 1 l

Voir aussi:
  • Notes au Chapitre
    • 7010 Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre 701090 autres autres autres, d'une contenance nominale de moins de 2,5 l pour produits alimentaires et boissons Bouteilles et flacons en verre non coloré, d'une contenance nominale 70109041 de 1 l ou plus 70109043 excédant 0,33 l mais inférieure à 1 l 70109045 0,15 l ou plus mais n'excédant pas 0,33 l 70109047 de moins de 0,15 l en verre coloré, d'une contenance nominale autres, d'une contenance nominale pour produits pharmaceutiques, d'une contenance nominale pour autres produits

    Restrictions commerciales

    Chapitre 70
    39 Restrictions commerciales
    Position 7010
    14 Restrictions commerciales
    Sous-titre 701090
    3 Restrictions commerciales

    Numéro du tarif douanier 70109043

    Changements à ce numéro de tarif

    Changements basés sur 70109043
    1995: 70109043
    1996: 70109221

    Changements en faveur de 70109043
    2001: 70109221
    2002: 70109043