Code SH 68091900 - Planches, plaques, panneaux

Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles simil., en plâtre ou en compositions à base de plâtre, non ornementés (sauf revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement et sauf ouvrages à liaison en plâtre à usage d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son)

Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Chapitre
  • Structure de l'arbre

      6809 Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles similaires, non ornementés 68091900 ➔ autres

    Restrictions commerciales

    Chapitre 68
    41 Restrictions commerciales
    Position 6809
    13 Restrictions commerciales
    Sous-titre 680919
    2 Restrictions commerciales

    Numéro du tarif douanier 68091900
    2016-08-18
    ERGA OMNES
    Import control - waste
    2008-01-01
    ERGA OMNES
    Supplementary unit