Code SH 62046290 - Shorts, coton, femmes

Shorts, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf slips et vêtements pour le bain)

Structure de l'arbre

    Buffles 010290
  • autres
  • 020450
  • Viandes des animaux de l'espèce caprine
  • 020690
  • autres, congelés
  • de dindes et dindons de canards d'oies 020760
  • de pintades
  • 021020
  • Viandes de l'espèce bovine
  • autres, y compris les farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurus spp.), carangues (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae), à l’exclusion des abats de poissons comestibles des nos030291 à 030299 Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, à l’exclusion des abats de poissons comestibles des nos030291 à 030299 Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), à l’exclusion des abats de poissons comestibles des nos030291 à 030299 Autres poissons, à l’exclusion des abats de poissons comestibles des nos030291 à 030299 Foies, oeufs, laitances, nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles Thons (du genre Thunnus), listaos ou bonites à ventre rayé (Euthynnus (Katsuwonus) pelamis), à l’exclusion des abats de poissons comestibles des nos030391 à 030399 Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurus spp.), carangues (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du Pacifique (Cololabis saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae), à l’exclusion des abats de poissons comestibles des nos030391 à 030399 Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, à l’exclusion des abats de poissons comestibles des nos030391 à 030399 Autres poissons, à l’exclusion des abats de poissons comestibles des nos030391 à 030399 Foies, oeufs, laitances, nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles autres, frais ou réfrigérés Filets de tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et de poissons tête de serpent (Channa spp.), congelés Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelés Filets d'autres poissons, congelés autres, congelés Poissons séchés, autres que les abats de poissons comestibles, même salés mais non fumés Poissons salés mais non séchés ni fumés et poissons en saumure, autres que les abats de poissons comestibles Nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles Vivants, frais, réfrigérés autres Seiches et sépioles; calmars et encornets Poulpes ou pieuvres (Octopus spp.) Clams, coques et arches (familles Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae et Veneridae) Ormeaux (Haliotis spp.) et strombes (Strombus spp.) autres, y compris les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, propres à l'alimentation humaine autres 040490
  • autres
  • 080290
  • autres
  • autres de l'espèce porcine Caviar et ses succédanés autres invertébrés aquatiques autres, y compris les mélanges, à l'exception de ceux de la sous-position 200819 Jus de tout autre agrume Jus d'ananas Jus de raisin (y compris les moûts de raisin) Jus de pomme Jus de tout autre fruit ou légume Déchets d'huiles à l'état gazeux Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques autres polyalcools Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des alcools acycliques Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés Polyamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits Composés comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine (hydrogénés ou non) sans autres condensations Composés dont la structure comporte un cycle pyrimidine (hydrogéné ou non) ou pipérazine Composés dont la structure comporte un cycle triazine (hydrogéné ou non) non condensé Lactames autres autres Marchandises mentionnées dans la Note 3 de sous-positions du présent chapitre autres en polymères acryliques en polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters en cellulose ou en ses dérivés chimiques en autres matières plastiques autres Articles de poche ou de sac à main autres autres autres autres papiers et cartons kraft d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 g autres papiers et cartons kraft d'un poids au mètre carré compris entre 150 g exclus et 225 g exclus autres papiers et cartons kraft d'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 225 g Fils retors ou câblés, en fibres peignées teints en fils de diverses couleurs imprimés autres fils, retors ou câblés autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments synthétiques autres tissus, contenant moins de 85 % en poids de filaments synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec du coton autres tissus autres fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques autres tissus autres autres, sans velours, confectionnés Jupes et jupes-culottes Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts Vestons Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts Vestes Robes Jupes et jupes-culottes Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts 620461
  • de laine ou de poils fins
  • 620462
  • de coton
  • Pantalons et culottes Salopettes à bretelles 62046290
  • autres
  • autres vêtements pour femmes ou fillettes autre autres chaussures Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame autres objets autres Profilés, simplement obtenus ou parachevés à froid autres simplement laminés à froid autres, de section circulaire, en aciers inoxydables autres, de section circulaire, en autres aciers alliés autres, soudés, de section non circulaire Articles non filetés autres pompes; élévateurs à liquides Parties autres matériel, machines et appareils pour la production du froid; pompes à chaleur Parties Parties autres machines et appareils pour la récolte; machines et appareils pour le battage Parties et accessoires autres autres outils Parties Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs) autres appareils électrothermiques autres Douilles pour lampes, fiches et prises de courant Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc autres, à moteur à piston à allumage par étincelles autres parties et accessoires Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires Parties Ballons et balles, autres que les balles de golf ou de tennis de table autres

Restrictions commerciales

Chapitre 62
50 Restrictions commerciales
Position 6204
22 Restrictions commerciales
Sous-titre 620462
3 Restrictions commerciales

Code nomenclature 62046290
2018-06-22
United States of America
Additional duties
2018-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts)
Non preferential tariff quota