Code SH 62021900 - Manteaux, imperméables, cabans

Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et à l'excl. des articles en bonneterie)

Structure de l'arbre

    6202
  • Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 6204
  • Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires 62021100
  • de laine ou de poils fins
  • 620212
  • de coton
  • 620213
  • de fibres synthétiques ou artificielles
  • 62021900
  • d'autres matières textiles
  • autres

Restrictions commerciales

Chapitre 62
50 Restrictions commerciales
Position 6202
23 Restrictions commerciales
Sous-titre 620219
2 Restrictions commerciales

Code nomenclature 62021900
2017-02-04
ERGA OMNES
Import control - CITES
2017-02-04
All third countries
Export control - CITES