Code SH 62011310 - Manteaux, imperméables, cabans

Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles simil., de fibres synthétiques ou artificielles, poids par unité <= 1 kg, pour hommes ou garçonnets (à l'excl. des articles en bonneterie)

Structure de l'arbre

    6201
  • Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 6203
  • Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires 62011100
  • de laine ou de poils fins
  • 620112
  • de coton
  • 620113
  • de fibres synthétiques ou artificielles
  • 62011310
  • d'un poids, par unité, n'excédant pas 1 kg
  • 62011390
  • d'un poids, par unité, excédant 1 kg
  • autres

Restrictions commerciales

Chapitre 62
50 Restrictions commerciales
Position 6201
23 Restrictions commerciales
Sous-titre 620113
1 Restrictions commerciales

Code nomenclature 62011310
2013-02-01
ERGA OMNES
Declaration of subheading submitted to restrictions (net weight/supplementary unit)