Code SH 59090090 - Tuyaux, pompes, simil

Tuyaux pour pompes et tuyaux simil., en matières textiles, même imprégnés ou enduits, même avec armatures ou accessoires en autres matières (à l'excl. des tuyaux de fibres synthétiques)
Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Section
  • - Notes au Chapitre
  • Structure de l'arbre

      590900 Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières 59090090 ➔ d'autres matières textiles

    Restrictions commerciales

    Chapitre 59
    51 Restrictions commerciales
    Position 5909
    6 Restrictions commerciales
    Sous-titre 590900
    6 Restrictions commerciales

    Numéro du tarif douanier 59090090:

    1994-09-15
    ERGA OMNES (1011)
    Third country duty
    Regulation 2658/87
    6.500 %