Code SH 58090000 - Tissus, fils, métal

Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 5605, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages simil., n.d.a.
Suppléments et exceptions:
  • - Notes au Section
  • - Notes au Chapitre
  • Structure de l'arbre

      58090000 Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du no 5605, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs

    Restrictions commerciales

    Chapitre 58
    54 Restrictions commerciales
    Position 5809
    4 Restrictions commerciales
    Sous-titre 580900
    4 Restrictions commerciales

    Numéro du tarif douanier 58090000:

    2019-09-01
    ERGA OMNES (1011)
    Non preferential tariff quota
    Regulation 0032/00
    0.000 %
    1994-09-15
    ERGA OMNES (1011)
    Third country duty
    Regulation 2658/87
    5.600 %
    2015-01-01
    GSP (R 12/978) - General arrangements (2020)
    Tariff preference
    Regulation 0978/12
    4.400 %
    2019-11-21
    Singapore (SG)
    Tariff preference
    Decision 1875/19
    0.000 %