Code SH 58071090 - Étiquettes, écussons, articles

Étiquettes, écussons et articles simil. en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, tissés, non brodés (à l'excl. des articles avec inscriptions ou motifs obtenus par tissage)

Structure de l'arbre

    5807
  • Étiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés
  • 580710
  • tissés
  • 58071010
  • avec inscriptions ou motifs obtenus par tissage
  • 58071090
  • autres

Restrictions commerciales

Chapitre 58
51 Restrictions commerciales
Position 5807
0 Restrictions commerciales
Sous-titre 580710
3 Restrictions commerciales

Code nomenclature 58071090