Code SH 58043000 - Dentelles, main, pièces

Dentelles à la main, en pièces, en bandes ou en motifs (à l'excl. des produits des n° 6002 à 6006)

Structure de l'arbre

    5804
  • Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des nos 6002 à 6006
  • 580410
  • Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées
  • Dentelles à la mécanique 58043000
  • Dentelles à la main

Restrictions commerciales

Chapitre 58
51 Restrictions commerciales
Position 5804
2 Restrictions commerciales
Sous-titre 580430
2 Restrictions commerciales

Code nomenclature 58043000
2004-01-01
ERGA OMNES
Third country duty
2015-01-01
GSP (R 12/978) - General arrangements
Tariff preference