Code SH 58019090 - Velours, peluches, tissés

Velours et peluches tissés et tissus de chenille (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées, des articles de rubanerie du n° 5806 et des articles de lin, de laine, de poils fins ou de fibres synthétiques et artificielles)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
Nomenclature Combinée, Code nomenclature (TARIC)

Structure de l'arbre

    5801
  • Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des nos 5802 ou 5806
    • 58011000
  • de laine ou de poils fins
    • de coton de fibres synthétiques ou artificielles 580190
  • d'autres matières textiles
    • 58019010
  • de lin
    • 58019090
  • autres

Restrictions commerciales

Chapitre 58
51 Restrictions commerciales
Position 5801
3 Restrictions commerciales
Sous-titre 580190
1 Restrictions commerciales

Code nomenclature 58019090
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea)
Import prohibition
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea)
Import prohibition
2017-02-04
ERGA OMNES
Import control - CITES
2017-02-04
All third countries
Export control - CITES