Code SH 58019090 - Velours, peluches, tissés

Velours et peluches tissés et tissus de chenille (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées, des articles de rubanerie du n° 5806 et des articles de lin, de laine, de poils fins ou de fibres synthétiques et artificielles)

Voir aussi:
  • Notes au Section
  • Notes au Chapitre
    •
    warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
    Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier (TARIC)

    Structure de l'arbre

      5801
    • Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des nos 5802 ou 5806
      • 580190
    • d'autres matières textiles
      • 58019010
    • de lin
      • 58019090
    • autres

    Restrictions commerciales

    Chapitre 58
    53 Restrictions commerciales
    Position 5801
    3 Restrictions commerciales
    Sous-titre 580190
    1 Restrictions commerciales

    Numéro du tarif douanier 58019090
    2015-07-15
    North Korea (Democratic People’s Republic of Korea)
    Import prohibition
    2015-07-15
    North Korea (Democratic People’s Republic of Korea)
    Import prohibition
    2017-02-04
    ERGA OMNES
    Import control - CITES
    2017-02-04
    All third countries
    Export control - CITES