Code SH 58013200 - Velours, peluches, par

Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)

Structure de l'arbre

    5801
  • Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des nos 5802 ou 5806
  • de fibres synthétiques ou artificielles 58013200
  • Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés

Restrictions commerciales

Chapitre 58
53 Restrictions commerciales
Position 5801
3 Restrictions commerciales
Sous-titre 580132
2 Restrictions commerciales

Numéro du tarif douanier 58013200
2018-09-01
ERGA OMNES
Non preferential tariff quota
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea)
Import prohibition