Code SH 58012700 - Velours, peluches, par

Velours et peluches par la chaîne, de coton (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du no 5806)

Voir aussi:
  • Notes au Section
  • Notes au Chapitre
    •
    warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
    Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier (TARIC)

    Structure de l'arbre

      5801
    • Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des nos 5802 ou 5806
      • de coton 58012700
    • Velours et peluches par la chaîne

    Restrictions commerciales

    Chapitre 58
    53 Restrictions commerciales
    Position 5801
    3 Restrictions commerciales
    Sous-titre 580127
    3 Restrictions commerciales

    Numéro du tarif douanier 58012700
    2018-09-01
    ERGA OMNES
    Non preferential tariff quota
    2015-07-15
    North Korea (Democratic People’s Republic of Korea)
    Import prohibition
    2019-01-01
    Silk or cotton handloom products
    Non preferential tariff quota

    Changements à ce numéro de tarif

    Changements en faveur de 58012700
    2011: 58012400
    ➜
    2012: 58012700
    2011: 58012500
    ➜
    2012: 58012700